Les délibérations

  • Convention cadre avec EDSB pour l'enfouissement de réseaux de distribution d'électricité

    Travaux
    31 janvier 2018
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  • Convention de mise à disposition de la salle du vieux colombier pour le conservatoire à rayonnement intercommunal du briançonnais

    Patrimoine
    31 janvier 2018
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  • Convention de dépôt-vente avec l'office de tourisme de serre-chevalier-Briançon à l'occasion du tricentenaire de la collégiale

    Patrimoine
    31 janvier 2018
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  • Renouvellement de l'office de tourisme intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon en catégorie 1

    Tourisme
    31 janvier 2018
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  • Comptoir de vente - mise à jour d'articles au catalogue

    Patrimoine
    31 janvier 2018
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  • Convention de partenariat entre la commune de Briançon et L'association TIGRE pour l'événement « FITDAYS MGEN 2018 »

    Sports
    31 janvier 2018
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  • Arrêt du projet de règlement local de publicité

    Affaires générales
    31 janvier 2018
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  • Modification de la carte scolaire

    Affaires Scolaires
    31 janvier 2018
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  • SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE – APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITES 2016

    Délégation de Service Public
    13 décembre 2017
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  • AMENAGEMENT DE LA ROUTE D'ITALIE - TRANCHE 2 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR

    Travaux
    13 décembre 2017
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2018 AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)

    Finances
    13 décembre 2017
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  • RESTRUCTURATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL – TRANCHE 2 - DEMANDE DE SUBVENTION

    Travaux
    13 décembre 2017
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