Les délibérations

  • Montant de forfait communal avec la commune de Cervières

    Affaires Scolaires
    01 août 2017
    Lire la suite
  • Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture d'une prestation de service de transport sanitaire dans la vallée de la Gu_1850

    Sports
    01 août 2017
    Lire la suite
  • Convention de mise à disposition de personnel de la police municipale pour l'organisation de l'Embrun man le 15 août 2017

    Ressources humaines
    01 août 2017
    Lire la suite
  • Remise gracieuse de dette – association mères-enfants PACA.

    Baux et conventions
    01 août 2017
    Lire la suite
  • Versement de la participation municipale au titre de la navette Modane à l'office de tourisme intercommunal de Serre-Chevalier vallée B_1853

    Finances
    01 août 2017
    Lire la suite
  • Reprise sur provision pour risques et charges – bâtiment la schappe

    Finances
    01 août 2017
    Lire la suite
  • Demande d'agrément pour l'éligibilité de la commune au dispositif d'aide à l'investissement locatif « Pinel »

    Urbanisme
    01 août 2017
    Lire la suite
  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    01 août 2017
    Lire la suite
  • Acquisition du Fort des trois têtes à l'euro symbolique

    Urbanisme
    01 août 2017
    Lire la suite
  • Demande de subventions au conseil régional – ZAC cœur de ville - Cinéma

    Urbanisme
    01 août 2017
    Lire la suite
  • Demande de subvention : Classe de découverte école de Forville CE1/CE2

    Affaires Scolaires
    01 août 2017
    Lire la suite
  • Demande de subvention : Classe de découverte école de Forville CM1/CM2

    Affaires Scolaires
    01 août 2017
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page