Les délibérations

  • ZAC cœur de ville – Avenue du Lautaret - désaffectation de 14m² et déclassement dans le domaine privé communal, puis apport de 47 m² à _1799

    Urbanisme
    26 avril 2017
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  • Développer les transports alternatifs par l'aide à l'achat de vélo à assistance électrique dans le cadre du programme d'action du terri_1785

    Travaux
    26 avril 2017
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  • Aire d'accueil des gens du voyage – Mise en compatibilité du PLU – Création d'une zone 1AUv.

    Urbanisme
    26 avril 2017
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  • Comptoir de vente – Mise à jour du catalogue.

    Patrimoine
    15 mars 2017
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  • Adoption du budget primitif 2017 - Budget principal et budget annexe de la RMBS

    Finances
    15 mars 2017
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  • Coupe affouagère traditionnelle 2017

    Divers
    15 mars 2017
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  • Programme de restauration des fortifications Vauban UNESCO CPER – Collégiale tour sud-ouest – Travaux - Demandes de subventions.

    Patrimoine
    15 mars 2017
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  • Vote des autorisations de programme et crédits de paiement

    Finances
    15 mars 2017
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  • Coupe affouagère en régie 2017

    Divers
    15 mars 2017
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  • Programme de restauration des fortifications Vauban UNESCO CPER – Fort Dauphin bastion sud-est – Travaux tranche ferme 1/3 – Demandes d_1740

    Patrimoine
    15 mars 2017
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  • Constitution d'une provision pour contentieux

    Finances
    15 mars 2017
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  • Programme de restauration des fortifications Vauban UNESCO CPER – Fort du Randouillet – PRO DCE (PAT) – Demandes de subventions

    Patrimoine
    15 mars 2017
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