Les délibérations

  • BILAN DE SANTE DES SAISONNIERS – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MUTUALITE FRANÇAISE ET LA COMMUNE DE LA SALLE LES ALPES

    Sports
    07 décembre 2016
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  • ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES – BUDGET PRINCIPAL 2016

    Finances
    07 décembre 2016
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  • AMENAGEMENT DU CHEMIN DE LA TOUR, PARTIE BASSE – TRANCHE 2 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR.

    Travaux
    07 décembre 2016
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  • AJUSTEMENT 2016 DE LA PROVISION POUR ADMISSION EN NON-VALEUR.

    Finances
    07 décembre 2016
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  • AMENAGEMENT DE LA ROUTE D'ITALIE - TRANCHE 2 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR.

    Travaux
    07 décembre 2016
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  • AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE DE DEROGATION A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL CONCERNANT L'ENSEMBLE DES ETABLISSEMENTS A VOCATIO_1671

    Affaires générales
    07 décembre 2016
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  • AJUSTEMENT DU MONTANT DE LA SUBVENTION ATTRIBUEE A ALPS ÉPIC POUR 2016

    Finances
    07 décembre 2016
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  • SPL ESHD : AVENANT AU CONTRAT POUR LE COMITE D'ORIENTATION STRATEGIQUE (COS.)

    Délégation de Service Public
    28 septembre 2016
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  • RENOUVELLEMENT DE LA DENOMINATION « COMMUNE TOURISTIQUE » POUR BRIANÇON

    Tourisme
    28 septembre 2016
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  • SOUTIEN A LA LABELLISATION DE L'ASSOCIATION « SOUVENIR, SAUVEGARDE ET HISTOIRE MILITAIRE »

    Délégation de Service Public
    28 septembre 2016
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  • DEMANDE DE CLASSEMENT « STATION DE TOURISME » POUR BRIANÇON.

    Tourisme
    28 septembre 2016
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  • DECISION MODIFICATIVE N°3 – BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    28 septembre 2016
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