Les délibérations

  • ORGANISATION DE LA COMPÉTENCE « PROMOTION DU TOURISME, DONT LA CRÉATION D'OFFICES DE TOURISME »

    Tourisme
    29 décembre 2016
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  • MAINTIEN DU SERVICE DE NAVETTES VALLÉENNES – GARANTIE DE REMBOURSEMENT

    Transports
    29 décembre 2016
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    29 décembre 2016
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  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2017

    Affaires générales
    07 décembre 2016
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  • ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES – BUDGET PRINCIPAL 2016

    Finances
    07 décembre 2016
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  • BILAN DE SANTE DES SAISONNIERS – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MUTUALITE FRANÇAISE ET LA COMMUNE DE LA SALLE LES ALPES

    Sports
    07 décembre 2016
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  • REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE

    Affaires générales
    07 décembre 2016
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  • AJUSTEMENT 2016 DE LA PROVISION POUR ADMISSION EN NON-VALEUR.

    Finances
    07 décembre 2016
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  • AMENAGEMENT DU CHEMIN DE LA TOUR, PARTIE BASSE – TRANCHE 2 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR.

    Travaux
    07 décembre 2016
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  • MISE A DISPOSITION DU LOT N°103 DU RELAIS DE LA GUISANE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ARCHIPEL ACCUEIL INTERNATIONAL

    Baux et conventions
    07 décembre 2016
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  • AJUSTEMENT DU MONTANT DE LA SUBVENTION ATTRIBUEE A ALPS ÉPIC POUR 2016

    Finances
    07 décembre 2016
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  • AMENAGEMENT DE LA ROUTE D'ITALIE - TRANCHE 2 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR.

    Travaux
    07 décembre 2016
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