Les délibérations

  • CREATION DU CARRE MUSULMAN A PONT DE CERVIERES

    Affaires générales
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • AMENAGEMENT ET SCENOGRAPHIE DU CIAP, NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT – DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • RENOVATION DE LA COUVERTURE DE LA CURE DE PONT DE CERVIERES – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR

    Travaux
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • CREATION DE L'OSSUAIRE AU CIMETIERE BRIANÇON VILLE

    Affaires générales
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • CONVENTION DE PRET D'ŒUVRE ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET L'ARTISTE GARI.

    Patrimoine
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • MISE EN ACCESSIBILITE ET SECURISATION DU POINT D'ARRET DE BUS DU CHAMP DE MARS– DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR

    Travaux
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE DE DEROGATION A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL DE L'ETABLISSEMENT « GÉANT CASINO » DE BRIANÇON LE_1632

    Affaires générales
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • CONVENTION DE PRET ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LE GRAND THEATRE D'ANGERS POUR L'ŒUVRE DE GARI « SUR LES TALONS »

    Patrimoine
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • MISE EN ACCESSIBILITE ET SECURISATION DU POINT D'ARRET DE BUS DE LA PORTE D'EMBRUN – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR.

    Travaux
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT HAUTE DURANCE (CPIE HAUTE DURANCE) ET LA COMMUNE_1633

    Affaires Scolaires
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • DEMANDE DE SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES POUR LE PROJET ARCHITECTURAL ET TECHNIQUE - COMMUNICATION Y PHASE 1 – CPER 2015-2020

    Patrimoine
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • PROTOCOLE D'ACCORD AVEC RTE – REFECTION DE VOIRIE

    Travaux
    28 septembre 2016
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page