Les délibérations

  • ORGANISATION DU 41EME SEMI-MARATHON NÉVACHE-BRIANÇON DIMANCHE 7 AOUT 2016 – CONVENTION DE PARTENARIAT.

    Sports
    02 mars 2016
    Lire la suite
  • AVENANT N°10 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU RESEAU DE TRANSPORTS URBAINS DE BRIANÇON

    Transports
    02 mars 2016
    Lire la suite
  • INCORPORATION D'UN BIEN VACANT ET SANS MAITRE DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL - PARCELLE E 1218 - LIEUX DIT : COURTE BOTTE - PLAINE DE SAINT BLAISE

    Urbanisme
    27 janvier 2016
    Lire la suite
  • INCORPORATION D'UN BIEN VACANT ET SANS MAITRE DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL - PARCELLE E 1219 - LIEUX DIT : COURTE BOTTE - PLAINE DE SAINT BLAISE

    Urbanisme
    27 janvier 2016
    Lire la suite
  • CONVENTION ENTRE LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES HAUTES ALPES POUR L'ACCUEIL DES ENFANTS DE SAPEURS POMPIERS PEND_1501

    Affaires Scolaires
    27 janvier 2016
    Lire la suite
  • INCORPORATION D'UN BIEN VACANT ET SANS MAITRE DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL - PARCELLE E N°1422 - LIEUX DIT : COURTE BOTTE - PLAINE DE SAINT BLAISE

    Urbanisme
    27 janvier 2016
    Lire la suite
  • GESTION DU BIEN 23 BIS AVENUE DE LA REPUBLIQUE A BRIANCON

    Baux et conventions
    27 janvier 2016
    Lire la suite
  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE DE LA PARCELLE AX 396 - ZA LE CHAZAL.

    Urbanisme
    27 janvier 2016
    Lire la suite
  • SYNDICAT MIXTE SETUMONT – RETRAIT DE LA COMMUNE.

    Divers
    27 janvier 2016
    Lire la suite
  • PROJET DE CHAUFFERIE BIOMASSE DU QUARTIER COLAUD – DECLARATION DE PROJET ET MISE EN COMPATIBILITE DU PLU - ABROGE ET REMPLACE LA DELIBE_1518

    Urbanisme
    27 janvier 2016
    Lire la suite
  • ADHESION A L'ASSOCIATION DES PETITES VILLES DE FRANCE (APVF)

    Divers
    27 janvier 2016
    Lire la suite
  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    27 janvier 2016
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page