Les délibérations

  • ACQUISITION A TITRE GRATUIT DE PARTIES DE PARCELLES AT 762 ET C 1619 – LIEU-DIT COMBE BRUCHE COMMUNE/OPH05.

    Urbanisme
    27 avril 2016
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • COMPTOIR DE VENTE – MISE A JOUR D'ARTICLES AU CATALOGUE

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • PROGRAMME DE RESTAURATION FORTIFICATIONS VAUBAN UNESCO CPER - AVENUE VAUBAN – ETUDE PREALABLE – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • PROGRAMME DE RESTAURATION FORTIFICATIONS VAUBAN UNESCO CPER - COLLEGIALE TOUR CLOCHER SUD-OUEST – DOSSIER PRO DCE (PAT) – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    27 avril 2016
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  • PROGRAMME DE RESTAURATION FORTIFICATIONS VAUBAN UNESCO CPER - COMMUNICATION Y PHASE 1 – DOSSIER PRO DCE (PAT) – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU CIPPA.

    Divers
    02 mars 2016
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  • REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2015 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    02 mars 2016
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  • TAUX D'IMPOSITION 2016 DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES

    Finances
    02 mars 2016
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    02 mars 2016
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  • SUBVENTION MUNICIPALE 2016 A L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE-CHEVALIER – AVENANT N°6 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS.

    Finances
    02 mars 2016
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