Les délibérations

  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES EDUCATEURS SPORTIFS ASSOCIATIFS AU PROFIT DE LA COMMUNE DE BRIANÇON

    Sports
    27 janvier 2016
    Lire la suite
  • ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS CHEMIN DE FONTCHRISTIANE – DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DETR.

    Travaux
    27 janvier 2016
    Lire la suite
  • RENOVATION ET REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE SUITE A LA REPRISE EN REGIE DIRECTE – DEMANDE DE SUBVENTIONS.

    Travaux
    27 janvier 2016
    Lire la suite
  • AMELIORATION ET SECURISATION DE L'ACCES A LA GARE DU TELEPHERIQUE DU PROREL – DEMANDE DE SUBVENTIONS.

    Travaux
    27 janvier 2016
    Lire la suite
  • DESAFFECTION ET DECLASSEMENT D'ENVIRON 200 M² DU DOMAINE PUBLIC JOUXTANT LES PARCELLES E 973, E 977 ET E 1913 ET CESSION - SAINT BLAISE

    Urbanisme
    27 janvier 2016
    Lire la suite
  • INCORPORATION D'UN BIEN VACANT ET SANS MAITRE DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL - PARCELLE E 1218 - LIEUX DIT : COURTE BOTTE - PLAINE DE SAINT BLAISE

    Urbanisme
    27 janvier 2016
    Lire la suite
  • ADHESION AU LABEL ECOCERT « EN CUISINE »

    Affaires Scolaires
    16 décembre 2015
    Lire la suite
  • CONVENTION D'OCCUPATION DU FORT DAUPHIN.

    Patrimoine
    16 décembre 2015
    Lire la suite
  • APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°8 DU PLU.- CREATION D'UN SOUS ZONAGE UBZ ET MODIFICATION DE L'ARTICLE UB12 - PROJET CŒUR DE VILLE.

    Urbanisme
    16 décembre 2015
    Lire la suite
  • DEMANDE DE SUBVENTION : ECOLE DE PONT DE CERVIERES – CLASSE DE DECOUVERTE « VOILE »

    Affaires Scolaires
    16 décembre 2015
    Lire la suite
  • CONVENTION DE PRET D'ŒUVRE ENTRE LA VILLE DE BRIANCON, LA VILLE DE TRELAZE, ET L'ARTISTE GARI.

    Patrimoine
    16 décembre 2015
    Lire la suite
  • FORET COMMUNALE/ONF : INSCRIPTION DE LA PARCELLE N° 18 A L'ETAT D'ASSIETTE 2017

    Urbanisme
    16 décembre 2015
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page