Les délibérations

  • AMELIORATION ET SECURISATION DE L'ACCES A LA GARE DU TELEPHERIQUE DU PROREL – DEMANDE DE SUBVENTIONS.

    Travaux
    27 janvier 2016
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  • DESAFFECTION ET DECLASSEMENT D'ENVIRON 200 M² DU DOMAINE PUBLIC JOUXTANT LES PARCELLES E 973, E 977 ET E 1913 ET CESSION - SAINT BLAISE

    Urbanisme
    27 janvier 2016
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  • INCORPORATION D'UN BIEN VACANT ET SANS MAITRE DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL - PARCELLE E 1218 - LIEUX DIT : COURTE BOTTE - PLAINE DE SAINT BLAISE

    Urbanisme
    27 janvier 2016
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  • INCORPORATION D'UN BIEN VACANT ET SANS MAITRE DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL - PARCELLE E 1219 - LIEUX DIT : COURTE BOTTE - PLAINE DE SAINT BLAISE

    Urbanisme
    27 janvier 2016
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  • INCORPORATION D'UN BIEN VACANT ET SANS MAITRE DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL - PARCELLE E N°1422 - LIEUX DIT : COURTE BOTTE - PLAINE DE SAINT BLAISE

    Urbanisme
    27 janvier 2016
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  • CONVENTION ENTRE LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES HAUTES ALPES POUR L'ACCUEIL DES ENFANTS DE SAPEURS POMPIERS PEND_1501

    Affaires Scolaires
    27 janvier 2016
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  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE DE LA PARCELLE AX 396 - ZA LE CHAZAL.

    Urbanisme
    27 janvier 2016
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  • GESTION DU BIEN 23 BIS AVENUE DE LA REPUBLIQUE A BRIANCON

    Baux et conventions
    27 janvier 2016
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  • PROJET DE CHAUFFERIE BIOMASSE DU QUARTIER COLAUD – DECLARATION DE PROJET ET MISE EN COMPATIBILITE DU PLU - ABROGE ET REMPLACE LA DELIBE_1518

    Urbanisme
    27 janvier 2016
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  • SYNDICAT MIXTE SETUMONT – RETRAIT DE LA COMMUNE.

    Divers
    27 janvier 2016
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  • ALTITUDE JAZZ FESTIVAL 2016 – CONVENTION LES DECABLÉS – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION

    Culture
    16 décembre 2015
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  • SECOURS SUR PISTES – TARIFS 2015/2016

    Sports
    16 décembre 2015
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