Les délibérations

  • DEL 2024.09.18-121 - FINANCES - Refinancement de la dette DEXIA charges à répartir

    Finances
    24 septembre 2024
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  • DEL 2024.09.18-137 - SPORTS - Infrastructures sportives convention de MAD d'éducateurs sportifs

    Sports
    24 septembre 2024
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  • DEL 2024.09.18-122 - FINANCES - Convention de partenariat Briançon SASP Les Diables Rouges

    Finances
    24 septembre 2024
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  • DEL 2024.09.18-138 - SPORTS - CSAB mise à niveau de la salle de préparation physique

    Sports
    24 septembre 2024
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  • DEL 2024.07.03/108 - Tableau de cotation des postes (RIFSEEP) – actualisation

    Ressources humaines
    09 juillet 2024
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  • DEL 2024.07.03/109 - Allocation aux agents parents d’enfants handicapés

    Ressources humaines
    09 juillet 2024
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  • DEL 2024.07.03/110 - Embrunman 2024 – convention de mise à disposition de personnel

    Ressources humaines
    09 juillet 2024
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  • DEL 2024.07.03/111 - Dénomination de voies existantes

    Urbanisme
    09 juillet 2024
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  • DEL 2024.07.03/112 - Service périscolaire – Règlement intérieur / actualisation

    Affaires Scolaires
    09 juillet 2024
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  • DEL 2024.07.03/96 - Groupement de commande - transport sanitaire

    Commande publique
    09 juillet 2024
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  • DEL 2024.07.03/113 - Billetterie en ligne / convention de mise à disposition du support INGENIE par l’OTISCVB

    Patrimoine
    09 juillet 2024
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  • DEL 2024.07.03/97 - Concession de service – mobilier urbain

    Commande publique
    09 juillet 2024
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