Les délibérations

  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE DE LA BASE PHILIPPE SIMOENS AU PROFIT DU CLUB DE RUGBY DU PAYS BRIANÇONNAIS

    Sports
    23 septembre 2015
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  • ZAC DURANCE : INCORPORATION DES PARCELLES PRIVEES COMMUNALES AR 193, AR 194, AR 195 ET AR 196 DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ET TRANSF_1412

    Urbanisme
    23 septembre 2015
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  • TARIFS SKI JEUNES SAISON 2015/2016

    Sports
    23 septembre 2015
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  • CONVENTION DE SERVITUDE SUR LA PARCELLE COMMUNALE E 1544 AU PROFIT D'EDF

    Urbanisme
    23 septembre 2015
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  • ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL 2015

    Finances
    23 septembre 2015
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  • DENOMINATION D'UNE RUE : CHEMIN DE PEYRATIER

    Urbanisme
    23 septembre 2015
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  • AJUSTEMENT 2015 DE LA PROVISION POUR ADMISSION EN NON-VALEUR

    Finances
    23 septembre 2015
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  • DESAFFECTION ET DECLASSEMENT D'ENVIRON 67 M² DU DOMAINE PUBLIC JOUXTANT LA PARCELLE AC 166 ET CESSION MAS DE BLAIS.

    Urbanisme
    08 juillet 2015
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  • TARIF DE LOCATION POUR LES GARAGES SIS BATIMENT N°71 DU QUARTIER BERWICK.

    Baux et conventions
    08 juillet 2015
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ABRI VELOS SECURISE DE LA GARE DE BRIANÇON.

    Travaux
    08 juillet 2015
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  • AMENAGEMENT DE L'AVENUE DU LAUTARET DEMANDE DE SUBVENTION CONTRAT DE DEVELOPPEMENT REGION PACA CCB.

    Travaux
    08 juillet 2015
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  • CESSION DE LA PARCELLE COMMUNALE AX N° 461 ZA LE CHAZAL.

    Urbanisme
    08 juillet 2015
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