Les délibérations

  • MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA POLICE MUNICIPALE POUR L'ORGANISATION DE LA SERRE-CHE LUC ALPHAND

    Ressources humaines
    27 mai 2015
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  • FETE DE LA MONTAGNE 2015 - TARIF PREFERENTIEL

    Patrimoine
    27 mai 2015
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  • MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DANS LE CADRE DE LA MUTUALISATION DES MOYENS ENTRE LES SYNDICATS COMMUNAUX ET INTERCOMMUNAUX.

    Ressources humaines
    27 mai 2015
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  • COMPTOIR DE VENTE – NOUVEAUX OUVRAGES ET PRODUITS

    Patrimoine
    27 mai 2015
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  • MISE A DISPOSITION DE L'ECOLE DE PONT DE CERVIERES AU PROFIT DE L'ASSOCIATION CELLO AU SOMMET

    Baux et conventions
    27 mai 2015
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  • MUSEE « TROIS SIECLES DE PRESENCE MILITAIRE EN BRIANÇONNAIS, DE VAUBAN AU 159EME RIA » - CREATION D'UN CONSEIL SCIENTIFIQUE

    Patrimoine
    27 mai 2015
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  • CORPS DE GARDE N°1 DES CORDELIERS – TARIF ET CONVENTION.

    Baux et conventions
    27 mai 2015
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  • URBAN DH – CONVENTION DE PARTENARIAT

    Patrimoine
    27 mai 2015
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  • PROCES VERBAL DE MISE A DISPOSITION ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS AYANT POUR OBJET LE FOYER_1109

    Baux et conventions
    27 mai 2015
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  • TARIF DE LOCATION DE 12 EMPLACEMENTS DE STATIONNEMENT DU PARKING COUVERT SIS RUE ASPIRANT JAN

    Finances
    08 avril 2015
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  • RESTAURATION DE DOCUMENT D'ARCHIVES : DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Archives
    08 avril 2015
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  • ACCESSIBILITÉ DES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC – CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DES HAUTES-ALPES

    Travaux
    08 avril 2015
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