Les délibérations

  • REPRISE SUR PROVISION POUR LITIGE – TAXE FONCIERE CASINO DE JEUX

    Finances
    08 avril 2015
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  • RBEA, MONTANT DE LA PARTICIPATION DES TRAVAUX

    Divers
    08 avril 2015
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  • TARIF DE LOCATION DE 12 EMPLACEMENTS DE STATIONNEMENT DU PARKING COUVERT SIS RUE ASPIRANT JAN

    Finances
    08 avril 2015
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  • RESTAURATION DE DOCUMENT D'ARCHIVES : DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Archives
    08 avril 2015
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  • ACCESSIBILITÉ DES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC – CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DES HAUTES-ALPES

    Travaux
    08 avril 2015
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  • AVENANT CONVENTION LES DECABLES/FESTIVAL ALTITUDE JAZZ 2015

    Culture
    08 avril 2015
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  • CONVENTION DE REFACTURATION PAR LA COMMUNE DE BRIANÇON A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS DE LA POSE DE DISPOSITIFS SEMI-ENTER_1080

    Travaux
    08 avril 2015
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  • PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION LES OFFENBACHIADES DU SUD ORCHESTRE DE CHAMBRE DES HAUTES-ALPES

    Culture
    08 avril 2015
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  • CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC LA COPROPRIETE « LES BALCONS DES AIRELLES » POUR LA POSE DE GARDES CORPS

    Travaux
    08 avril 2015
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  • AVENANT N°1 A LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC /CINEMA LE VAUBAN

    Culture
    08 avril 2015
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  • APPROBATION DES STATUTS DE L'OFFICE DU TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE-CHEVALIER ET DE BRIANÇON

    Divers
    08 avril 2015
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  • CONVENTIONS DE PARTENARIAT B.A.P.H.C. ET C.S.H.B

    Sports
    08 avril 2015
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