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Les délibérations

  • BD CONCERTS

    Bibliothèque
    18 février 2015
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  • PRESENTE PAR LES ELUS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRIANCON POUR LA DENOMINATION DU PONT DE L'AVENUE GENERAL DE GAULLE

    Voeux
    18 février 2015
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  • PROGRAMME D'ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE 2015 - DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    18 février 2015
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  • Compte rendu audio (incomplet problème technique)

    Compte rendu audio
    18 février 2015
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  • RBEA - REDEVANCE AGENCE DE L'EAU - PRÉLÈVEMENT RESSOURCE

    Divers
    18 février 2015
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  • COMPTOIR DE VENTE - AJOUTS DE PRODUITS

    Patrimoine
    18 février 2015
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  • COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT N°2014-0184 DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES PACA

    Divers
    18 février 2015
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  • ACTIVITES SERVICE DU PATRIMOINE - TARIFS 2015 VISITES EN LANGUE RUSSE POUR GROUPES

    Patrimoine
    18 février 2015
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  • CONVENTION PARTICULIERE POUR LA MISE EN TECHNIQUE DISCRETE DES EQUIPEMENTS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES DE ORANGE SA DANS LE CADRE D'_935

    Travaux
    18 décembre 2014
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2015 A L'OFFICE DE TOURISME DE BRIANCON

    Finances
    18 décembre 2014
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  • CONVENTION POUR L'IMPLANTATION DE BORNES SOLAIRES DE RECHARGE ELECTRIQUE SUR LE DOMAINE PUBLIC

    Travaux
    18 décembre 2014
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  • ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE DE CONSEIL AU TRESORIER DE BRIANÇON

    Finances
    18 décembre 2014
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