Les délibérations

  • TABLEAU DES EMPLOIS AU 1ER JANVIER 2015

    Ressources humaines
    18 février 2015
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  • REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2014 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    18 février 2015
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  • EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE ET DE LA PATINOIRE

    Sports
    18 février 2015
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  • TAUX D'IMPOSITION 2015 DES TROIS TAXES LOCALES

    Finances
    18 février 2015
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  • ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF POUR 2015 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    18 février 2015
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE DES GARCINS - SECTION SPORTIVE HOCKEY

    Sports
    18 février 2015
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  • SUBVENTION MUNICIPALE A L'OFFICE DE TOURISME - AVENANT N°5 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS

    Finances
    18 février 2015
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE VAUBAN - SECTION SPORTIVE ESCALADE

    Sports
    18 février 2015
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  • AMENAGEMENT DU CHEMIN DE LA TOUR – DEMANDES DE SUBVENTIONS 2015

    Travaux
    18 décembre 2014
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  • ORGANISATION DE L'OPERATION 100 VILLES, 100 HEROS, 100 DRAPEAUX : DEMANDE DE SUBVENTION

    Divers
    18 décembre 2014
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  • AMENAGEMENT DU GIRATOIRE DE L'AVENUE DU GENERAL DE GAULLE ET DES ABORDS DE LA ZAC DURANCE – DEMANDES DE SUBVENTIONS 2015

    Travaux
    18 décembre 2014
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  • PROCEDURE DE DECLARATION D'INTERET GENERAL DE TRAVAUX : BARRAGE DU FONTENIL

    Divers
    18 décembre 2014
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