Les délibérations

  • CONVENTION DE PARTENARIAT ESF SERRE CHEVALIER-BRIANCON

    Sports
    05 novembre 2014
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  • ACTUALISATION ET CREATION DES TARIFS COMMUNAUX POUR LE SERVICE DROITS DE PLACE POUR 2015

    Tarifs
    05 novembre 2014
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  • PRESCRIPTION D'UNE PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET : INTERET GENERAL DU PROJET DE CHAUFFERIE BIOMASSE DANS LE QUARTIER COLAUD AVEC MI_703

    Urbanisme
    02 octobre 2014
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  • RACCORDEMENT DES BATIMENTS COMMUNAUX AU RESEAU DE CHALEUR DESSERVANT LA COMMUNE DE BRIANÇON

    Travaux
    02 octobre 2014
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  • EXPOSITION « DIS-MOI, C'EST QUOI LE PATRIMOINE MONDIAL ? » - CONVENTION DE PRET

    Patrimoine
    24 septembre 2014
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  • CONVENTION PARTICULIERE DE COORDINATION DISSIMULANTE DES CABLES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES EXISTANTS AERIENS DE ORANGE SA - SECTION_694

    Travaux
    24 septembre 2014
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  • CONVENTION CADRE ENTRE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DES HAUTES-ALPES, L'OFFICE DU TOURISME DE BRIANÇON ET LA VILLE DE BRIANÇON

    Patrimoine
    24 septembre 2014
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  • CONVENTION PARTICULIERE DE COORDINATION DISSIMULANTE DES CABLES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES EXISTANTS AERIENS DE ORANGE SA - SECTION_695

    Travaux
    24 septembre 2014
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  • ACTIVITES DIRECTION DU PATRIMOINE – TARIFS 2015

    Patrimoine
    24 septembre 2014
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  • ACQUISITION GRACIEUSE DE PARTIES DE PARCELLES POUR CREATION D'UNE VOIE COMMUNALE - CHEMIN DES GRANGES

    Urbanisme
    24 septembre 2014
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING

    Patrimoine
    24 septembre 2014
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  • DESAFFECTION ET DECLASSEMENT D'ENVIRON 708 M² DU DOMAINE PUBLIC TRAVERSANT LES PARCELLES PRIVEES AB 58, 59 ET 60 ET CESSION A LA FONDATI_697

    Urbanisme
    24 septembre 2014
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