Les délibérations

  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    16 juillet 2014
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  • PRESENTEE PAR LES ELUS DU CONSEIL MUNICIPAL.MOTION DE SOUTIEN A L'ACTION DE L'AMF POUR ALERTER SOLENNELLEMENT LES POUVOIRS PUBLICS SUR L_652

    Motion
    16 juillet 2014
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  • AJOUT AU CATALOGUE DU COMPTOIR DE VENTE PATRIMOINE

    Patrimoine
    16 juillet 2014
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  • CONVENTION D'OCCUPATION DOMANIALE DU CHALET SNACK DE LA SCHAPPE

    Sports
    20 juin 2014
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    20 juin 2014
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  • CREATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

    Commission
    17 juin 2014
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  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE BRIANCON/CONSEIL GENERAL 05 POUR LES TRANSPORTS SCOLAIRES 2013/2014

    Affaires Scolaires
    04 juin 2014
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE D'UN GARAGE DE LA BASE DE CANOË-KAYAK A L'ASSOCIATION BRIANÇON FAMILY KAYAK

    Sports
    04 juin 2014
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  • LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 7 DU PLU - CREATION D'UN SOUS ZONAGE UBZ – REDUCTION DE L'EMPRISE D'UN ER - P_606

    Urbanisme
    04 juin 2014
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  • CONVENTION DE FOURNITURE GAZ

    Sports
    04 juin 2014
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  • PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR - LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE MODIFICATION N° 1

    Urbanisme
    04 juin 2014
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  • ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS EN CHARGE DU SPORT

    Sports
    04 juin 2014
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