Les délibérations

  • MOTION PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE CONTRE LES PROJETS DE MEGA-CENTRALES BIOMASSES EN REGION PACA QUI MENACENT LES F_593

    Motion
    17 avril 2014
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  • MOTION PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE POUR L'ARRET DES NEGOCIATIONS DES PROJETS DE GRAND MARCHE TRANSATLANTIQUE

    Motion
    17 avril 2014
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  • DELEGATIONS AU MAIRE POUR EXERCER AU NOM DE LA COMMUNE LES ATTRIBUTIONS INDIQUEES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CGCT

    Délégation
    17 avril 2014
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    17 avril 2014
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  • DETERMINATION DU NOMBRE DES MEMBRES AU COMITE DE DIRECTION A L'OFFICE BRIANÇONNAIS DU TOURISME ET DU CLIMATISME

    Délégation
    17 avril 2014
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  • DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES

    Délégation
    17 avril 2014
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  • ADHESION A L'ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES DES HAUTES-ALPES

    Divers
    12 février 2014
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS DU SECTEUR SPORTIF

    Finances
    12 février 2014
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  • MISE A DISPOSITION DES PARCELLES AL n° 342 ET AL n° 343

    Sports
    12 février 2014
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  • SETB CASINO DE JEUX : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2012

    Délégation de Service Public
    12 février 2014
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR SOCIAL

    Finances
    12 février 2014
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  • CONVENTIONS DE PARTENARIAT B.A.P.H.C. ET C.S.H.B

    Sports
    12 février 2014
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