Les délibérations

  • Affectation des résultats 2022 - Budget principal

    Finances
    31 mai 2023
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  • Aménagement de la rue Pasteur : demande de subventions

    Travaux
    31 mai 2023
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  • Affectation des résultats 2022 - Budget annexe RMBS

    Finances
    31 mai 2023
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  • Aménagement de la rue Pasteur : constitution d’un groupement de commande avec la SPL ESHD

    Travaux
    31 mai 2023
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  • Budget supplémentaire 2023 - Budget principal

    Finances
    31 mai 2023
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  • Réalisation d’une fresque au marché couvert – demande de subvention

    Travaux
    31 mai 2023
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  • Budget supplémentaire 2023 - Budget annexe RMBS

    Finances
    31 mai 2023
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  • Liste des délibérations - Conseil Municipal du 05 avril 2023

    11 avril 2023
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  • Conventions de mise à disposition d’éducateurs d’associations sportives au profit de la Ville

    Sports
    11 avril 2023
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  • Procès-Verbal - Conseil Municipal du 08 février 2023

    11 avril 2023
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  • Actualisation du barème des prestations de services de l’Office municipal des sports

    Sports
    11 avril 2023
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  • Évaluation des charges transférées à la C.C. du Briançonnais : approbation du rapport CLECT relatif au transfert de la Médiathèque et du Centre d’Art Contemporain

    Finances
    11 avril 2023
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