Les délibérations

  • Sinistre du 18 mars 2021 à la patinoire – protocole d’accord avec la société EMC2

    Finances
    31 mai 2023
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  • Subventions aux activités pédagogiques - École de Joseph-Chabas /Année scolaire 2022-2023 : « Classe cinéma CM1-CM2 »

    Affaires Scolaires
    31 mai 2023
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  • Compte de gestion 2022 - Budget principal

    Finances
    31 mai 2023
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  • Procès-Verbal - Conseil Municipal du 05 avril 2023

    31 mai 2023
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  • Subventions aux activités pédagogiques - École de Mi-Chaussée /Année scolaire 2022-2023 : « Nuitée refuge pour les CE1 »

    Affaires Scolaires
    31 mai 2023
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  • Compte de gestion 2022 - Budget annexe RMBS

    Finances
    31 mai 2023
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  • Bilan des acquisitions et cessions opérées en 2022

    Urbanisme
    31 mai 2023
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  • Actualisation du barème tarifaire 2023

    Stationnement
    11 avril 2023
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  • Approbation du règlement intérieur applicables aux parkings souterrains

    Stationnement
    11 avril 2023
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  • Carrefour de la Grande Boucle – avenant n°2 à la convention de cofinancement / mission d'assistance à maîtrise d’ouvrage

    Travaux
    11 avril 2023
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  • Convention de mutualisation d’un véhicule du CCAS avec la Ville

    Solidarité
    11 avril 2023
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  • Modernisation du parc des sports : actualisation du plan de financement

    Sports
    11 avril 2023
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