Les délibérations

  • PARTICIPATION A LA FETE DE LA MONTAGNE 2014

    Patrimoine
    04 juin 2014
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  • PARTICIPATION AUX VOYAGES SCOLAIRES POUR L'ANNEE 2014

    Affaires Scolaires
    04 juin 2014
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  • ORGANISATION DU 39EME SEMI-MARATHON NEVACHE-BRIANÇON - DIMANCHE 10 AOUT 2014

    Sports
    04 juin 2014
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  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE BRIANCON/CONSEIL GENERAL 05 POUR LES TRANSPORTS SCOLAIRES 2013/2014

    Affaires Scolaires
    04 juin 2014
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE D'UN GARAGE DE LA BASE DE CANOË-KAYAK A L'ASSOCIATION BRIANÇON FAMILY KAYAK

    Sports
    04 juin 2014
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  • LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 7 DU PLU - CREATION D'UN SOUS ZONAGE UBZ – REDUCTION DE L'EMPRISE D'UN ER - P_606

    Urbanisme
    04 juin 2014
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  • CONVENTION DE FOURNITURE GAZ

    Sports
    04 juin 2014
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  • PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR - LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE MODIFICATION N° 1

    Urbanisme
    04 juin 2014
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  • ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS EN CHARGE DU SPORT

    Sports
    04 juin 2014
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  • MOTION PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE CONTRE LES PROJETS DE MEGA-CENTRALES BIOMASSES EN REGION PACA QUI MENACENT LES F_593

    Motion
    17 avril 2014
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  • MOTION PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE POUR L'ARRET DES NEGOCIATIONS DES PROJETS DE GRAND MARCHE TRANSATLANTIQUE

    Motion
    17 avril 2014
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  • DELEGATIONS AU MAIRE POUR EXERCER AU NOM DE LA COMMUNE LES ATTRIBUTIONS INDIQUEES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CGCT

    Délégation
    17 avril 2014
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