Les délibérations

  • RBEA – MONTANT DE LA PARTICIPATION DES TRAVAUX

    Divers
    12 février 2014
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  • ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF POUR 2014 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    12 février 2014
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  • ACCORD DE COOPERATION POUR UN STAGE DE FORMATION D'UN ETUDIANT

    Ressources humaines
    12 février 2014
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  • COUPE AFFOUAGERE EN REGIE MUNICIPALE

    Divers
    12 février 2014
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATONS DU SECTEUR CULTUREL

    Finances
    12 février 2014
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT SECTIONS SPORTIVES HOCKEY

    Sports
    12 février 2014
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  • COUPE AFFOUAGERE 2014

    Divers
    12 février 2014
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS DU SECTEUR SPORTIF

    Finances
    12 février 2014
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  • MISE A DISPOSITION DES PARCELLES AL n° 342 ET AL n° 343

    Sports
    12 février 2014
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  • ADHESION A L'ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES DES HAUTES-ALPES

    Divers
    12 février 2014
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  • RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES CIMETIÈRES DE BRIANÇON - CRÉATION ET SUPPRESSION DE TARIF DE CONCESSION

    Affaires générales
    18 décembre 2013
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  • APPROBATION DU BILAN DE LA MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DE L'ETUDE D'IMPACT DU DOSSIER DE CREATION DE LA ZAC CŒUR DE VILLE ET DE L'AVIS _502

    Urbanisme
    18 décembre 2013
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