Les délibérations

  • DESIGNATION DES MEMBRES A LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

    Délégation
    17 avril 2014
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  • DESIGNATION DES MEMBRES A LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES

    Délégation
    17 avril 2014
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  • DESIGNATION DES MEMBRES A LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX

    Délégation
    17 avril 2014
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  • CONTRAT DE COLLABORATION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET L'OFFICE DE TOURISME DE SERRE CHEVALIER VALLEE – CENTRALE DE RESERVATION ETE 2014

    Patrimoine
    17 avril 2014
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX - PLACE FORTE DE MONT-DAUPHIN

    Patrimoine
    17 avril 2014
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  • INDEMNITES ELECTIVES

    Elections
    17 avril 2014
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  • DELEGATION DE SERVICE PUBLIC SIMPLIFIEE DU CHALET SNACK DU PARC DE LA SCHAPPE

    Délégation de Service Public
    17 avril 2014
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  • AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE GRENOBLE VERS LE CHAMP DE MARS – DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    17 avril 2014
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  • AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE GRENOBLE VERS CHANT'OURS – DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    17 avril 2014
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  • MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL D'ENVIRON 50 M² SIS BATIMENT N°018 DU QUARTIER BERWICK AU PROFIT DE L'ENTREPRISE ECO PETRUS EIRL

    Finances
    17 avril 2014
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  • COMPAGNIE « TOUJOURS CONTANT » – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR LA PARTICIPATION AUX COMMEMORATIONS DU CENTENAIRE DE LA GRANDE GUERRE

    Finances
    17 avril 2014
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  • MOTION PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE CONTRE LES PROJETS DE MEGA-CENTRALES BIOMASSES EN REGION PACA QUI MENACENT LES F_593

    Motion
    17 avril 2014
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