Les délibérations

  • PARTENARIAT AVEC L'OFFICE DE TOURISME - VISITES GOURMANDS D'HISTOIRE(S).

    Patrimoine
    18 décembre 2013
    Lire la suite
  • REGLEMENT DES MARCHES ET FOIRES

    Travaux
    18 décembre 2013
    Lire la suite
  • APPROBATION DU REGLEMENT DES CONGES ANNUELS DE LA VILLE DE BRIANCON

    Ressources humaines
    18 décembre 2013
    Lire la suite
  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2014

    Affaires générales
    18 décembre 2013
    Lire la suite
  • APPROBATION DU BILAN DE LA MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DE L'ETUDE D'IMPACT DU DOSSIER DE CREATION DE LA ZAC CŒUR DE VILLE ET DE L'AVIS _502

    Urbanisme
    18 décembre 2013
    Lire la suite
  • MODIFICATION DU REGLEMENT DU COMPTE EPARGNE TEMPS DE LA VILLE DE BRIANCON

    Ressources humaines
    18 décembre 2013
    Lire la suite
  • RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES CIMETIÈRES DE BRIANÇON - CRÉATION ET SUPPRESSION DE TARIF DE CONCESSION

    Affaires générales
    18 décembre 2013
    Lire la suite
  • APPROBATION DU BILAN DE LA CONCERTATION DU PUBLIC POUR LA CREATION DE LA ZAC CŒUR DE VILLE

    Urbanisme
    18 décembre 2013
    Lire la suite
  • SMACL ASSURANCES – CONTRAT D'ASSURANCE « RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL » - CONCLUSION AVENANT N°1

    Ressources humaines
    18 décembre 2013
    Lire la suite
  • CONSTRUCTION D'UN COLUMBARIUM - CIMETIERE SAINT BLAISE – DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Affaires générales
    18 décembre 2013
    Lire la suite
  • CONVENTION LIGUE PROTECTION DES OISEAUX / VILLE DE BRIANÇON / ETABLISSEMENTS SCOLAIRES

    Affaires Scolaires
    18 décembre 2013
    Lire la suite
  • APPROBATION DU DOSSIER DE CREATION DE LA ZAC CŒUR DE VILLE

    Urbanisme
    18 décembre 2013
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page