Les délibérations

  • APPEL A CANDIDATURES EN VUE DE LA CESSION AMIABLE DE DEUX LOTS CONSTITUES D'APPARTEMENTS SITUES PAVILLON DU GOUVERNEUR ET APPARTENANT AU_505

    Urbanisme
    18 décembre 2013
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  • : REALISATION D'UNE MICROCENTRALE PONT BALDY – AGRANDISSEMENT DU PERIMETRE DE LA CONCESSION ENTRE LA COMMUNE ET EDSB

    Urbanisme
    18 décembre 2013
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  • AVIS DE LA COMMUNE DE BRIANÇON SUR LA REVISION DU SCHEMA REGIONAL D'ORGANISATION DES SOINS (SROS).

    Divers
    18 décembre 2013
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  • MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 19/12/2012 CONCERNANT LA MISE EN ŒUVRE DE L'AIDE AUX DEVOIRS A L'ECOLE ELEMENTAIRE

    Affaires Scolaires
    18 décembre 2013
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING

    Patrimoine
    06 novembre 2013
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  • CLASSE DE DECOUVERTE DE L'ECOLE DE PONT DE CERVIERES. DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Affaires Scolaires
    06 novembre 2013
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  • AVENANT 2013 AU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE DEUXIEME GENERATION AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES HAUTES-ALPES

    Affaires Scolaires
    06 novembre 2013
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE SYNDICAT LOCAL DE L'ECOLE DU SKI FRANÇAIS DE BRIANÇON

    Patrimoine
    06 novembre 2013
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    06 novembre 2013
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  • FORT DU RANDOUILLET – CASERNE 11 / TRAVAUX DE MISE HORS D'EAU - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    06 novembre 2013
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  • CONCEPTION CONSTRUCTION ET EXPLOITATION D'UNE CHAUFFERIE BOIS/FOD ET D'UN RESEAU DE CHALEUR DESSERVANT LA COMMUNE DE BRIANÇON – DESIGNAT_478

    Délégation de Service Public
    06 novembre 2013
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  • ACTIVITES SERVICE DU PATRIMOINE – TARIFS 2014

    Patrimoine
    06 novembre 2013
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