Les délibérations

  • EXPOSITION « EAU D'ICI, EAU DE LA » - REGLEMENTS VALANT CONVENTIONS ENTRE LA VILLE DE BRIANCON ET LES ARTISTES EXPOSANTS

    Patrimoine
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • AUTORISATION DE LOCALISATION D'UNE INSTALLATION CLASSEE SUR LA PARCELLE CADASTREE AX N°106

    Urbanisme
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE LA VILLE DE BRIANCON ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS AU 1ER JANVIER 2013

    Ressources humaines
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • MOTION EN FAVEUR DE LA TVA A 5% PRESENTEE PAR LE GROUPE D'OPPOSITION « BRIANCON AVANT TOUT »

    Motion
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • PARTICIPATION A LA 1ERE EDITION DE LA FETE DE LA MONTAGNE

    Patrimoine
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • PARTICIPATION A LA 1ERE EDITION DE LA FETE DE LA MONTAGNE

    Patrimoine
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • ECHANGE D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE C 1793 AVEC UNE PARTIE DE LA PARCELLE C 1545 - FONCHRISTIANE

    Urbanisme
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET L'A.S.P.T.T POUR LA CYCLOSPORTIVE LUC ALPHAND LE 7 JUILLET 2013

    Ressources humaines
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • AMELIORATION DU SYSTEME DE VENTILATION DU CENTRE AQUATIQUE - MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Finances
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • NOUVELLES MODALITES DE REPRESENTATION DES COMMUNES AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN 2014

    Divers
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • ACCORD DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LA DIRECTION DELEGUEE TER/PACA/SNCF 2013/2014

    Patrimoine
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • ACCORD DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LA DIRECTION DELEGUEE TER/PACA/SNCF 2013/2014

    Patrimoine
    31 mai 2013
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page