Les délibérations

  • EXPOSITION D'ETE AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN

    Culture
    31 mai 2013
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  • AMELIORATION DU SYSTEME DE VENTILATION DU CENTRE AQUATIQUE - MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Finances
    31 mai 2013
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  • CENTRE D'ART CONTEMPORAIN - BIENNALE PRINTEMPS

    Culture
    31 mai 2013
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  • TRICENTENAIRE TRAITE D'UTRECHT - CONVENTION DE PRET EXPOSITION ARCHIVES DEPARTEMENTALES

    Patrimoine
    31 mai 2013
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  • MISE A DISPOSITION DE LA CONCIERGERIE DU CIMETIERE VAUBAN AU PROFIT DU CLUB DU VIEUX MANOIR

    Baux et conventions
    31 mai 2013
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  • AMENAGEMENT DE REAPPROPRIATION TOURISTIQUE DU SECTEUR DU CHAMP DE MARS - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Finances
    31 mai 2013
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  • CONVENTION DE DENEIGEMENT DE L'ACCES POMPIERS DU COLLEGE VAUBAN

    Travaux
    31 mai 2013
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    31 mai 2013
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  • CONVENTION POUR L'ASSISTANCE A L'ELABORATION DU DOCUMENT UNIQUE ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LE CENTRE DÉPARTEMENTAL DE GESTION DES HAUTES-ALPES

    Ressources humaines
    31 mai 2013
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  • CREATION DE POSTES SOUS EMPLOI D'AVENIR (MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°DEL 2012.12.19/270 DU 19/12/2012)

    Ressources humaines
    31 mai 2013
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  • VISITES GUIDEES ET DE CIRCUITS COMMUNES EXTERIEURES - CONVENTIONS DE PARTENARIAT

    Patrimoine
    31 mai 2013
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  • MISE EN PLACE D'UN CHANTIER-ECOLE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - CONVENTION EN PARTENARIAT 2013

    Travaux
    31 mai 2013
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