Les délibérations

  • AUTORISATION PERMANENTE DE DESHERBAGE DE REVUES ET PERIODIQUES AU SERVICE DOCUMENTATION

    Archives
    19 décembre 2012
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  • TRANSPORTS URBAINS BRIANÇONNAIS : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2011

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2012
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  • LIGNE RESALP DANS LE PTU

    Tourisme
    19 décembre 2012
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  • TARIF DE LOCATION D'UN LOGEMENT T4 SIS PAVILLON DU GOUVERNEUR ET BAIL D'HABITATION

    Baux et conventions
    19 décembre 2012
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  • VERT MARINE - APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2011

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2012
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  • DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LES TRAVAUX DE GOUDRONNAGE ROUTE DES TOULOUZANNES ET RUE PASTEUR DANS LE CADRE DE LA RECONSTRUCTION DU PONT _190

    Travaux
    19 décembre 2012
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  • TARIFS PERI-SCOLAIRES AU 1ER JANVIER 2013

    Affaires Scolaires
    31 octobre 2012
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    31 octobre 2012
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET SAO TRAVEL

    Patrimoine
    31 octobre 2012
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  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE GUIDES CONFERENCIERS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS

    Ressources humaines
    31 octobre 2012
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  • ACTIVITES SERVICE DU PATRIMOINE - APPLICATION TARIFS 2013

    Patrimoine
    31 octobre 2012
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  • CREATION DE POSTES C.A.E

    Ressources humaines
    31 octobre 2012
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