Les délibérations

  • FESTIVAL CAMELEON

    Finances
    19 décembre 2012
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  • SETB CASINO DE JEUX : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2011

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2012
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  • FOURRIERE AUTOMOBILE - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE LA C.C.B. ET LA VILLE DE BRIANÇON

    Ressources humaines
    19 décembre 2012
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  • MARCHÉ DE CONDUITE ET ENTRETIEN DES CHAUFFERIES DES BATIMENTS COMMUNAUX - AVENANT N°7 SUPPRESSION DES CONCIERGERIES VAUBAN, DE LA SCHAPP_226

    Travaux
    31 octobre 2012
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  • EXPOSITION D'HIVER AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN DU 15 DECEMBRE 2012 AU 17 MARS 2013

    Culture
    31 octobre 2012
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  • REFECTION DES FAUX PLAFONDS DU CENTRE AQUATIQUE - TRAVAUX D'URGENCE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    31 octobre 2012
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  • EDITION DU FESTIVAL ART ET HANDICAP - SUBVENTION A LA MJC

    Culture
    31 octobre 2012
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  • REPARTITION ET REFACTURATION DES CHARGES TRANSFEREES EN 2011 AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS

    Finances
    31 octobre 2012
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  • MUSIQUE AU SOMMET - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2012

    Culture
    31 octobre 2012
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  • DECISION MODIFICATIVE N° 2 - BUDGET PRINCIPAL 2012

    Finances
    31 octobre 2012
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING

    Patrimoine
    31 octobre 2012
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  • SOUSCRIPTION A UNE AUGMENTATION DE CAPITAL EDSB

    Finances
    31 octobre 2012
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