Les délibérations

  • DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES

    Finances
    25 janvier 2012
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE A L'OFFICE DU TOURISME

    Finances
    25 janvier 2012
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    25 janvier 2012
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  • CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE C N° 900 A PUY-SAINT-PIERRE

    Urbanisme
    25 janvier 2012
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  • CESSION DES PARCELLES CADASTREES SECTION AW N° 317 ET N° 403 APPARTENANT AU DOMAINE PRIVE COMMUNAL

    Urbanisme
    25 janvier 2012
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  • MISE À DISPOSITION DU LOT N°103 SIS COPROPRIETE LE RELAIS DE LA GUISANE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION AVENTURES 05

    Divers
    21 décembre 2011
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  • MODIFICATION REDEVANCE TAXIS – ANNEE 2012

    Tarifs
    21 décembre 2011
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  • MISE A DISPOSITION DU PREAU COUVERT DE L'ECOLE ORONCE FINE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION « GRAINES DE SCENES »

    Divers
    21 décembre 2011
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  • DOMICIL – REAMENAGEMENT DE L'EMPRUNT GARANTI N°254459

    Finances
    21 décembre 2011
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  • DOMICIL – REAMENAGEMENT DE L'EMPRUNT GARANTI N°254553

    Finances
    21 décembre 2011
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  • PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE DES HAUTES ALPES

    Divers
    21 décembre 2011
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  • DOMICIL – REAMENAGEMENT DE L'EMPRUNT GARANTI N°264717

    Finances
    21 décembre 2011
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