Les délibérations

  • CONTRAT TERRITOIRE LECTURE / AVENANT 2012

    Culture
    21 mars 2012
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  • REALISATION D'UNE VOIE VERTE DANS LE CADRE DU PADS (PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDARITE)

    Travaux
    21 mars 2012
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  • CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES - BÂTIMENT DE LA SCHAPPE

    Finances
    21 mars 2012
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  • SUBVENTION FESTIVALIRE

    Culture
    21 mars 2012
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  • FOURNITURE ET POSE DE TOTEM D'ENTREE DE TERRITOIRE

    Travaux
    21 mars 2012
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DIVERS

    Finances
    21 mars 2012
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  • EXPOSITION AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN DU 11 au 21 MAI 2012 « QUAND LES BEAUX ARTS S'EXPOSENT »

    Culture
    21 mars 2012
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  • MODIFICATION ET CRÉATION DE TARIFS COMMUNAUX - SERVICE ELECTRICITÉ

    Travaux
    21 mars 2012
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  • SUBVENTION MUNICIPALE A L'OFFICE DU TOURISME / AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS

    Finances
    21 mars 2012
    Lire la suite
  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2012

    Divers
    25 janvier 2012
    Lire la suite
  • DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES

    Finances
    25 janvier 2012
    Lire la suite
  • CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE C N° 900 A PUY-SAINT-PIERRE

    Urbanisme
    25 janvier 2012
    Lire la suite

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