Les délibérations

  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE A L'OFFICE DU TOURISME

    Finances
    25 janvier 2012
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  • CESSION DES PARCELLES CADASTREES SECTION AW N° 317 ET N° 403 APPARTENANT AU DOMAINE PRIVE COMMUNAL

    Urbanisme
    25 janvier 2012
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    25 janvier 2012
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  • PROLONGATION DU DELAI DE REVERSEMENT DE PLUS VALUE POUR LA VENTE DE RELAIS DE NATURE

    Urbanisme
    25 janvier 2012
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  • : MODIFICATION DE L'ORGANIGRAMME (TABLEAU DES EFFECTIFS) AU 1ER MARS 2012 DU PERSONNEL TITULAIRE ET AUXILIAIRE

    Ressources humaines
    25 janvier 2012
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  • MISE A JOUR DU REGIME INDEMNITAIRE AU 1ER MARS 2012

    Ressources humaines
    25 janvier 2012
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  • ALTITUDE JAZZ FESTIVAL 2012 - CONVENTION LES DECABLES

    Culture
    25 janvier 2012
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  • PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION « LES CONCERTS BRIANÇONNAIS »

    Culture
    25 janvier 2012
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  • MISE EN PLACE D'UN REGLEMENT INTERIEUR A LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE

    Culture
    25 janvier 2012
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  • AJOUT AU CATALOGUE DU COMPTOIR DE VENTE PATRIMOINE

    Patrimoine
    25 janvier 2012
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  • CONVENTION D'OBJECTIFS 2012-2014 VILLE -ETAT-CONSEIL REGIONAL-CONSEIL GENERAL /SAUVETAGE FORTIFICATIONS VAUBAN DE BRIANÇON

    Patrimoine
    25 janvier 2012
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  • MISE A DISPOSITION SITE DE « LA CROIX DE TOULOUSE » AU PROFIT D'ORANGE FRANCE

    Baux et conventions
    25 janvier 2012
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