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Les délibérations

  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE A L'OFFICE DU TOURISME

    Finances
    25 janvier 2012
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  • CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE C N° 900 A PUY-SAINT-PIERRE

    Urbanisme
    25 janvier 2012
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    25 janvier 2012
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  • CESSION DES PARCELLES CADASTREES SECTION AW N° 317 ET N° 403 APPARTENANT AU DOMAINE PRIVE COMMUNAL

    Urbanisme
    25 janvier 2012
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  • PROLONGATION DU DELAI DE REVERSEMENT DE PLUS VALUE POUR LA VENTE DE RELAIS DE NATURE

    Urbanisme
    25 janvier 2012
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  • : MODIFICATION DE L'ORGANIGRAMME (TABLEAU DES EFFECTIFS) AU 1ER MARS 2012 DU PERSONNEL TITULAIRE ET AUXILIAIRE

    Ressources humaines
    25 janvier 2012
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  • MODIFICATION DES QUOTAS D'AVANCEMENT DE GRADE A COMPTER

    Ressources humaines
    21 décembre 2011
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  • AVIS DE LA COMMUNE DE BRIANCON SUR LES PROJETS DE SCHEMAS CONSTITUTIFS DU PROJET REGIONAL DE SANTE

    Social
    21 décembre 2011
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  • MODIFICATION DU PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL

    Ressources humaines
    21 décembre 2011
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  • PLAN DE FINANCEMENT POUR LA REALISATION D'UN DOCUMENT DE COMMUNICATION CONCERNANT LA VALORISATION DES SITES FORTIFIES

    Urbanisme
    21 décembre 2011
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  • MODIFICATION DE L'ORGANIGRAMME (TABLEAU DES EFFECTIFS) DU PERSONNEL TITULAIRE ET AUXILIAIRE AU 1ER FEVRIER 2012

    Ressources humaines
    21 décembre 2011
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  • ADHESION AU C.A.U.E

    Urbanisme
    21 décembre 2011
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