Les délibérations

  • ACCUEIL D'UN SPECTACLE THEATRAL

    Culture
    01 avril 2011
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  • ADHESION A L'ASSOCIATION GRANDE TRAVERSEE DES ALPES

    Tourisme
    01 avril 2011
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS SPORTIVES B.A.P.H.C ET C.S.H.B.

    Sports
    01 avril 2011
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  • MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX DE LOCAUX ET LOGEMENT T3, AU GROUPE SCOLAIRE DES ARTAILLAUDS, AU PROFIT DU CLUB DU VIEUX MANOIR

    Patrimoine
    25 février 2011
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL DES ASSOCIATIONS SPORTIVES LOCALES

    Sports
    25 février 2011
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  • MISE A DISPOSITION DU PONT D'ASFELD POUR SAUT A L'ELASTIQUE

    Sports
    25 février 2011
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  • RENOUVELLEMENT DU BAIL COMMERCIAL AU PROFIT DE LA SARL CHALET DE PRALONG

    Finances
    25 février 2011
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  • PERCEPTION DE LA TAXE DE SEJOUR AU REEL - APPLICATION DE LA TAXATION D'OFFICE

    Tourisme
    25 février 2011
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION A.S. EDELWEISS

    Finances
    25 février 2011
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  • APPROBATION DES STATUTS DE L'EPIC OFFICE BRIANÇONNAIS DU TOURISME ET DU CLIMATISME

    Tourisme
    25 février 2011
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  • CONVENTION VILLE/E.D.S.B. POUR LE CHANGEMENT DE TENSION DU POSTE DE DISTRIBUTION PUBLIC AVENUE DU GENERAL DE GAULLE

    Travaux
    25 février 2011
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  • CONVENTION D'OBJECTIF AVEC L'OFFICE DU TOURISME

    Tourisme
    25 février 2011
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