Les délibérations

  • PLACE ÉBERLE – ETUDE D'AMENAGEMENT & TRAVAUX - DEMANDE DE SUBVENTION

    Patrimoine
    03 mars 2010
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  • CONVENTION PARTENARIALE – ETUDES DES RETOMBEES ECONOMIQUES ET SOCIALES DU PATRIMOINE (ERESPA)

    Patrimoine
    03 mars 2010
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  • CARTE D'HOTE 2010

    Tourisme
    03 mars 2010
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  • CONVENTION D'OBJECTIF AVEC L'OFFICE DU TOURISME

    Tourisme
    03 mars 2010
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  • SUBVENTION A L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE PROTECTION CIVILE DES HAUTES ALPES (A.D.P.C. 05)

    Finances
    03 mars 2010
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  • DESIGNATION DU DIRECTEUR DE LA REGIE BRIANÇONNAISE DE L'EAU AUTONOME

    Divers
    03 mars 2010
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  • EXONERATION DE L'IMPOT SUR LES MANIFESTATIONS SPORTIVES

    Finances
    03 mars 2010
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  • TARIF DE LOCATION AU 1ER JUIN 2010 D'UN LOGEMENT T4 AU PROREL

    Finances
    03 mars 2010
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  • CREATION D'UN SKATE PARC

    Travaux
    27 janvier 2010
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  • SITUATION A HAÏTI

    Motion
    27 janvier 2010
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  • COMPTOIR DE VENTE PATRIMOINE

    Patrimoine
    27 janvier 2010
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  • ACTION VILLE D'ART ET D'HISTOIRE – VISITE ET COMPAGNIE CARNAVAL

    Patrimoine
    27 janvier 2010
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