Les délibérations

  • Modernisation du Parc des Sports – intervention de la C.C. du Briançonnais au titre du Fond de Soutien et de Solidarité Territoriale

    Finances
    25 octobre 2022
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  • AR 2022.10.14/1247 - STATIONNEMENT

    25 octobre 2022
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  • Voirie/Avenue Jean MOULIN – intervention de la C.C. du Briançonnais au titre du Fond de Soutien et de Solidarité Territoriale

    Finances
    25 octobre 2022
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  • AR 2022.10.14/1246 - STATIONNEMENT

    25 octobre 2022
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  • Développement, exploitation du réseau public de distribution d’électricité et fourniture d’énergie - renouvellement du contrat de concession 2023-2048

    Finances
    25 octobre 2022
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  • AR 2022.10.14/1245 - STATIONNEMENT

    25 octobre 2022
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  • Exploitation de sites naturels d’escalade – convention de prestation de services

    Sports
    25 octobre 2022
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  • Droits de préemption (simple & renforcé) avec Annexe

    Urbanisme
    25 octobre 2022
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  • Réduction des inégalités alimentaires : mise en œuvre du dispositif « Petit déjeuners » – convention de partenariat entre la Ville et l’Éducation Nationale

    Affaires Scolaires
    25 octobre 2022
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  • Droit de préemption commercial avec Annexes

    Urbanisme
    25 octobre 2022
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  • Arbre de Noël 2022 organisé pour les enfants des agents de la Ville

    Ressources humaines
    25 octobre 2022
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  • Mandat spécial – Monsieur le Maire / Paris – 11 et 12.10.2022

    Ressources humaines
    25 octobre 2022
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