Les délibérations

  • Liquidation RBEA - Opérations de régularisation

    Finances
    15 novembre 2023
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  • Arbre de Noël 2023 pour les enfants des agents municipaux

    Ressources humaines
    15 novembre 2023
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  • Liquidation RBEA - Reprise des résultats

    Finances
    15 novembre 2023
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  • Tableau des effectifs: évolution de cotation de poste

    Ressources humaines
    15 novembre 2023
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  • Budget principal 2023 - Décision modificative N°3

    Finances
    15 novembre 2023
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  • Budget principal 2023 - Révision des AP/CP (DM3)

    Finances
    15 novembre 2023
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  • Direction des sports - conclusion d'un Contrat Unique d'Insertion

    Ressources humaines
    15 novembre 2023
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  • Budget principal 2023 - Admission en non-valeur

    Finances
    15 novembre 2023
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  • Mandat spécial - Rencontres annuelles du réseau Vauban / Besançon du 25 au 27 octobre 2023

    Ressources humaines
    15 novembre 2023
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  • Budget annexe RMBS 2023 - Admission en non-valeur

    Finances
    15 novembre 2023
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  • Mandat spécial - Congrès des Maires / Paris du 21 au 23 novembre 2023

    Ressources humaines
    15 novembre 2023
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  • Référentiel M57 / Amortissement des biens historiques et culturels

    Finances
    15 novembre 2023
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