Les délibérations

  • Fourniture de repas à l’école de Vallouise - Pelvoux

    Affaires Scolaires
    16 septembre 2021
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  • Rapport d’activités TUB/TRANSDEV – exercice 2020

    Finances
    16 septembre 2021
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  • Acquisition de la parcelle B n°1322 à l’euro symbolique - Le Fontenil

    Urbanisme
    16 septembre 2021
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  • Cession d’une emprise de 150m² à prélever sur la parcelle C 1179 – Fontchristiane

    Urbanisme
    16 septembre 2021
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  • Cession d’une emprise de 1 300m² à prélever sur la parcelle AS 180 – Les Sagnes

    Urbanisme
    16 septembre 2021
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  • Commission Communale pour l'Accessibilité: adoption du règlement intérieur

    Institution et vie politique
    16 septembre 2021
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  • Cession d’une emprise de 1 500m² à prélever sur la parcelle AS 169 – Quartier de la Gare

    Urbanisme
    16 septembre 2021
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  • Fonds de soutien et de solidarité territoriale communautaire : actualisation des demandes de financement

    Finances
    16 septembre 2021
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  • Régularisation du domaine public/échange de parties de parcelles au droit de la parcelle E 612 - Le Rif Claret»

    Urbanisme
    16 septembre 2021
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  • Marché couvert – Actualisation du plan de financement

    Finances
    16 septembre 2021
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  • Avis sur la demande d’autorisation environnementale unique pour la régularisation d’une picocentralesur-ruisseau du Fossa

    Urbanisme
    16 septembre 2021
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  • Modernisation de l'éclairage public dans la cite Vauban - demande de subvention

    Finances
    16 septembre 2021
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