Les délibérations

  • Réorganisation du pôle Jeunesse et Solidarités

    Ressources humaines
    16 septembre 2021
    Lire la suite
  • Rapport annuel du délégataire du service public «Casino de jeux» - exercice 2020

    Finances
    16 septembre 2021
    Lire la suite
  • Fourniture de repas à l’école de Vallouise - Pelvoux

    Affaires Scolaires
    16 septembre 2021
    Lire la suite
  • Rapport d’activités TUB/TRANSDEV – exercice 2020

    Finances
    16 septembre 2021
    Lire la suite
  • Acquisition de la parcelle B n°1322 à l’euro symbolique - Le Fontenil

    Urbanisme
    16 septembre 2021
    Lire la suite
  • Cession d’une emprise de 150m² à prélever sur la parcelle C 1179 – Fontchristiane

    Urbanisme
    16 septembre 2021
    Lire la suite
  • Cession d’une emprise de 1 300m² à prélever sur la parcelle AS 180 – Les Sagnes

    Urbanisme
    16 septembre 2021
    Lire la suite
  • Commission Communale pour l'Accessibilité: adoption du règlement intérieur

    Institution et vie politique
    16 septembre 2021
    Lire la suite
  • Cession d’une emprise de 1 500m² à prélever sur la parcelle AS 169 – Quartier de la Gare

    Urbanisme
    16 septembre 2021
    Lire la suite
  • Fonds de soutien et de solidarité territoriale communautaire : actualisation des demandes de financement

    Finances
    16 septembre 2021
    Lire la suite
  • Régularisation du domaine public/échange de parties de parcelles au droit de la parcelle E 612 - Le Rif Claret»

    Urbanisme
    16 septembre 2021
    Lire la suite
  • Marché couvert – Actualisation du plan de financement

    Finances
    16 septembre 2021
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page