Les délibérations

  • Optimisation des ressources : convention Ville-Docteur FOCKENIER / visites médicales permis poids lourds

    Ressources humaines
    16 juillet 2021
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  • Transports sanitaires (secours sur piste), convention constitutive d'un groupement de commande (Monêtier, Puy-Saint-André, Puy-Saint-Pierre, Saint-Chaffrey, La-Salle-Les-Alpes, Briançon)

    Transports
    16 juillet 2021
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  • SPL ESHD : avenant au contrat concessif du service publique de l'eau potable / modification du PPI /gestion des amortissements de caducité / redevance

    Finances
    16 juillet 2021
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  • EMBRUNMAN 2021 : convention de mise à disposition de personnel

    Ressources humaines
    16 juillet 2021
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  • Piscine : prolongation de la durée des abonnements annuels

    Sports
    16 juillet 2021
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  • SPL ESHD : Recapitalisation de la SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE

    Finances
    16 juillet 2021
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  • Indemnités de déplacement et remboursement de frais liés à l’exécution du mandat des élus

    Ressources humaines
    16 juillet 2021
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  • Comité régional du ski : ajustement de la subvention 2021 / avenant à la convention d’attribution

    Sports
    16 juillet 2021
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  • SPL ESHD : avenant n° 1 à la convention d’apport en compte-courant

    Finances
    16 juillet 2021
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  • Mandat spécial / ZAC des Quartiers du 159ème RIA

    Ressources humaines
    16 juillet 2021
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  • Internationaux d’escalade de Serre-Chevalier : Convention de partenariat Ville – association / organisation de manifestations évènementielles sportives

    Sports
    16 juillet 2021
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  • Tarif de la redevance au 01 septembre de 10 lgts communaux et convention d’occupation précaire et révocable au profil de la SA les Diables Rouges

    Finances
    16 juillet 2021
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