Les délibérations

  • Illuminations des remparts côté ouest de la cité Vauban – Demandes de subventions.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Licenciement pour faute grave du directeur du CIPPA.

    Divers
    01 octobre 2020
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  • SPL Eau Services Haute Durance : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • Lancement de la procédure de révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme - Réduction d’un espace boisé classé.

    Urbanisme
    01 octobre 2020
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  • Aménagement des vestiaires du club house de rugby - Demandes de subventions.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Adhésion à l’association nationale des Maires des stations de montagnes.

    Divers
    01 octobre 2020
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  • Société des transports briançonnais (STB) : Avenant n°17 au contrat de délégation de service public pour l’exploitation du réseau de transports urbains de Briançon – Pandémie Covid 19.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • ZAC Cœur de ville - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2019.

    Urbanisme
    01 octobre 2020
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  • Aménagement du pied de la télécabine du Prorel – Demandes de subventions.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Constitution d’un groupement de commandes avec les communes de la Salle les Alpes, le Monêtier les Bains et Saint Chaffrey pour la réalisation de l’action «identification de la station, amélioration et sécurisation des flux par une signalétique dynamique»

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Schéma directeur du réseau de chaleur - Demandes de subventions

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • Projet de voie douce - Acquisition de la parcelle AK n°47.

    Urbanisme
    01 octobre 2020
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