Les délibérations

  • Modification du tableau des effectifs.

    Ressources humaines
    22 janvier 2020
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  • Débat d’orientations budgétaires.

    Finances
    22 janvier 2020
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  • Remboursement croisé commune/CCAS des frais de personnel 2019.

    Finances
    22 janvier 2020
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  • CENTRE D'ART CONTEMPORAIN – Programmation annuelle 2020 - Demandes de subventions.

    Culture
    22 janvier 2020
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  • Ajustement des AP/CP pour 2020 – Médiathèque et centre technique municipal

    Finances
    22 janvier 2020
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  • SERVICE CULTURE – Projet « Promotion des arts visuels » - Demandes de subventions.

    Culture
    22 janvier 2020
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  • Indemnité congés non pris par un fonctionnaire du fait de la maladie ou en raison des nécessités de service avant la fin de sa relation de travail.

    Ressources humaines
    18 décembre 2019
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  • Autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2020.

    Finances
    18 décembre 2019
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  • Convention cadre pour la pose des dispositifs de pré-collecte entre la communauté de communes du Briançonnais et les communes membres.

    Intercommunalité
    18 décembre 2019
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  • Convention de partenariat et d’objectifs entre la commune de Briançon et la MJC-CS pour l’accueil collectif de mineurs (ACM) Zanzibar et versement d’une subvention.

    Finances
    18 décembre 2019
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  • Retrait de la délibération n° DEL 2019.03.27/049 du 27 mars 2019 portant sur le rachat des actions SPL Eau services haute Durance de la communauté de communes du briançonnais par la commune de Briançon.

    Intercommunalité
    18 décembre 2019
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  • Mise à disposition du lot n°103 du Relais de la Guisane au profit de l'association ARCHIPEL ACCUEIL INTERNATIONAL.

    Baux et conventions
    18 décembre 2019
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