Les délibérations

  • Contribution 2023 au financement de l’Office de Tourisme Intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon – Avenant n°1

    Finances
    19 septembre 2023
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  • Exposition 2023 des Archives départementales et des Archives municipales - convention de partenariat entre la Ville de Briançon et le Département des Hautes-Alpes

    Archives
    19 septembre 2023
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  • Élection d'une nouvelle adjointe au Maire

    Institution et vie politique
    23 août 2023
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  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 16 août 2023

    22 août 2023
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  • Impasse donnant sur la rue General ROSTOLLAND : déclassement et cession

    Urbanisme
    13 juillet 2023
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  • Procès-Verbal - Conseil municipal du 24 mai 2023

    13 juillet 2023
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  • Infrastructures sportives : convention de mise à disposition – Briançon gym

    Sports
    13 juillet 2023
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  • Via Guisane : échange de terrains au droit des parcelles AK 43-44 et AD 30

    Urbanisme
    12 juillet 2023
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  • Logements de fonction : actualisation des biens concernés et modalités de mise à disposition

    Finances
    12 juillet 2023
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  • Place Jean JAURES : régularisation d’emprises sur domaine public

    Urbanisme
    12 juillet 2023
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  • Fourniture d’électricité - 2024-2027 : adhésion au groupement de commande coordonné par la Communauté de Communes du Briançonnais

    Finances
    12 juillet 2023
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  • Le Chazal : servitude de passage /parcelle communale AX 459 au profit des parcelles AX 465 AX 463

    Urbanisme
    12 juillet 2023
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