Les délibérations

  • DEL 2024.12.18/193 - Création d'un service commun d'accueil de loisirs sans hébergement entre la Ville de Briançon et la Communauté de Communes du Briançonnais

    Ressources humaines
    24 décembre 2024
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  • DEL 2024.12.18/192 - Tableau des effectifs - Actualisation

    Ressources humaines
    24 décembre 2024
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  • DEL 2024.12.18/191 - Services communs – convention de mutualisation de service "Cabinet" : avenant n°2

    Ressources humaines
    24 décembre 2024
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  • DEL 2024.12.18/190 - Services communs - convention de mutualisation du service "Communication" : avenant n°3

    Ressources humaines
    24 décembre 2024
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  • DEL 2024.12.18/188 Convention de partenariat entre la Ville de Briançon et la Société d'Études des Hautes-Alpes

    Archives
    24 décembre 2024
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  • DEL 2024.12.18/187 - Restauration de la chapelle de Fontchristianne

    Patrimoine
    24 décembre 2024
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  • DEL 2024.12.18/185 - Mise à disposition d’éducateurs d’associations sportives au profit de la Ville

    Sport
    24 décembre 2024
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  • DEL 2024.12.18/184 - Forfait communal : convention au profit de la Commune de Puy St Pierre / Années scolaires 2024-2025 et 2025-2026

    Affaires Scolaires
    24 décembre 2024
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  • DEL 2024.12.18/183 - Convention de déneigement / Office Public de l'Habitat des Hautes-Alpes

    Services techniques
    24 décembre 2024
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  • DEL 2024.12.18/182 - Convention de déneigement / Lotissement du Guier

    Services techniques
    24 décembre 2024
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  • DEL 2024.12.18/181 - Adressage de voies

    Urbanisme
    24 décembre 2024
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  • DEL 2024.12.18/180 - Via Guisane : acquisition de parcelles

    Urbanisme
    24 décembre 2024
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