Les délibérations

  • ACTIVITES DU SERVICE DU PATRIMOINE – TARIFS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2017.

    Patrimoine
    07 décembre 2016
    Lire la suite
  • CONVENTION DE CONCOURS TECHNIQUE AVEC LA SAFER – MISE EN ŒUVRE DE PROCEDURE DE BIENS VACANTS SANS MAITRES.

    Urbanisme
    07 décembre 2016
    Lire la suite
  • ARCHIVES – REGLEMENT ET TARIFS DE REUTILISATION DES DONNEES PUBLIQUES DETENUES PAR LES ARCHIVES MUNICIPALES DE BRIANÇON

    Culture
    07 décembre 2016
    Lire la suite
  • ACTIVITES DU SERVICE DU PATRIMOINE – TARIFS DES VISITES EN LANGUE RUSSE POUR GROUPES

    Patrimoine
    07 décembre 2016
    Lire la suite
  • CESSION ET LOCATION-VENTE DE LA PARCELLE COMMUNALE AXN°461 – ZA LE CHAZAL

    Urbanisme
    07 décembre 2016
    Lire la suite
  • ARCHIVES – CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT POUR LA MISE A DISPOSITION A LA VILLE DE BRIANÇON DU LOGICIEL ARCHIVES ET DU SITE INTERNET D_1679

    Culture
    07 décembre 2016
    Lire la suite
  • VISITES INSOLITES – BALADES EN RAQUETTES – CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE BUREAU MONTAGNE VISA TREKKING.

    Patrimoine
    07 décembre 2016
    Lire la suite
  • ÉCHANGE DE PARTIES DE LA PARCELLE COMMUNALES AR 196 CONTRE DES PARTIES DE LA PARCELLE AR 172, A CONTENANCE EGALE ET SANS SOULTE – ZAC DURANCE.

    Urbanisme
    07 décembre 2016
    Lire la suite
  • APPROBATION DE LA MODIFICATION N° 3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME.

    Urbanisme
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER POUR L'ORGANISATION DES VOYAGES SCOLAIRES DES ELEVES DU PRIMAIRE ENTRE LE DEPARTEMENT DES HAUTES-AL_1634

    Affaires Scolaires
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE POUR MONSIEUR RENE MICHEL

    Ressources humaines
    28 septembre 2016
    Lire la suite
  • ZAC CŒUR DE VILLE – AVENANT N°1 AU TRAITE DE CONCESSION

    Urbanisme
    28 septembre 2016
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page