Les délibérations

  • AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE DE DEROGATION A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL DE L'ETABLISSEMENT « GÉANT CASINO » DE BRIANÇON LE_1632

    Affaires générales
    28 septembre 2016
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  • CONVENTION DE PRET ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LE GRAND THEATRE D'ANGERS POUR L'ŒUVRE DE GARI « SUR LES TALONS »

    Patrimoine
    28 septembre 2016
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  • MISE EN ACCESSIBILITE ET SECURISATION DU POINT D'ARRET DE BUS DE LA PORTE D'EMBRUN – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR.

    Travaux
    28 septembre 2016
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT HAUTE DURANCE (CPIE HAUTE DURANCE) ET LA COMMUNE_1633

    Affaires Scolaires
    28 septembre 2016
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  • DEMANDE DE SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES POUR LE PROJET ARCHITECTURAL ET TECHNIQUE - COMMUNICATION Y PHASE 1 – CPER 2015-2020

    Patrimoine
    28 septembre 2016
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  • PROTOCOLE D'ACCORD AVEC RTE – REFECTION DE VOIRIE

    Travaux
    28 septembre 2016
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION N° 3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME.

    Urbanisme
    28 septembre 2016
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER POUR L'ORGANISATION DES VOYAGES SCOLAIRES DES ELEVES DU PRIMAIRE ENTRE LE DEPARTEMENT DES HAUTES-AL_1634

    Affaires Scolaires
    28 septembre 2016
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  • OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE POUR MONSIEUR RENE MICHEL

    Ressources humaines
    28 septembre 2016
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  • CENTRE D'ART CONTEMPORAIN – DOSSIER DE CANDIDATURE VALANT CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LES ARTISTES EXPOSANT AU CENTRE D'_1587

    Culture
    22 juin 2016
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  • APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2015 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    22 juin 2016
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  • ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS CHEMIN DE FONTCHRISTIANE – CONVENTION DE COORDINATION DISSIMULANTE DES CABLES DE COMMUNICATION ELECTRONI_1619

    Travaux
    22 juin 2016
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