Les délibérations

  • SUBVENTION MUNICIPALE 2016 A L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE-CHEVALIER – AVENANT N°6 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS.

    Finances
    02 mars 2016
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  • PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION LES OFFENBACHIADES DU SUD ORCHESTRE DE CHAMBRE DES HAUTES-ALPES – ANNEE 2016

    Culture
    02 mars 2016
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  • SUBVENTION MUNICIPALE AU C.C.A.S.

    Finances
    02 mars 2016
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  • CONVENTION ENTRE LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES HAUTES ALPES POUR L'ACCUEIL DES ENFANTS DE SAPEURS POMPIERS PEND_1501

    Affaires Scolaires
    27 janvier 2016
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  • GESTION DU BIEN 23 BIS AVENUE DE LA REPUBLIQUE A BRIANCON

    Baux et conventions
    27 janvier 2016
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  • SYNDICAT MIXTE SETUMONT – RETRAIT DE LA COMMUNE.

    Divers
    27 janvier 2016
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  • ADHESION A L'ASSOCIATION DES PETITES VILLES DE FRANCE (APVF)

    Divers
    27 janvier 2016
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  • DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE POUR 2016

    Finances
    27 janvier 2016
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  • PROGRAMME D'ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE 2016 – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    27 janvier 2016
    Lire la suite
  • COMPTOIR DE VENTE – MISE A JOUR D'ARTICLES AU CATALOGUE

    Patrimoine
    27 janvier 2016
    Lire la suite
  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE BRIANCON POUR L'UTILISATION DU PASS-SE_1508

    Social
    27 janvier 2016
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  • INCORPORATION D'UN BIEN VACANT ET SANS MAITRE DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL - PARCELLE E 1218 - LIEUX DIT : COURTE BOTTE - PLAINE DE SAINT BLAISE

    Urbanisme
    27 janvier 2016
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