Les délibérations

  • ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX POUR LE SERVICE BATIMENT /ELECTRICITE POUR 2015

    Tarifs
    05 novembre 2014
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU GYMNASE DU LYCEE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE BRIANÇON.

    Sports
    05 novembre 2014
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  • compte rendu audio

    Compte rendu audio
    05 novembre 2014
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  • ACTUALISATION ET CREATION DES TARIFS COMMUNAUX POUR LE SERVICE DROITS DE PLACE POUR 2015

    Tarifs
    05 novembre 2014
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ESF SERRE CHEVALIER-BRIANCON

    Sports
    05 novembre 2014
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET SERRE-CHEVALIER RESERVATION

    Patrimoine
    05 novembre 2014
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  • ACTUALISATION DES TARIFS DE STATIONNEMENT

    Tarifs
    05 novembre 2014
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  • REPRISE SUR PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES – CENTRAL PARC NEIGE.

    Finances
    05 novembre 2014
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  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2015

    Affaires générales
    05 novembre 2014
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  • DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS

    Finances
    05 novembre 2014
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  • RECTIFICATIF CARTE DES NOUVEAUX CANTONS DE LA COMMUNE DE BRIANÇON

    Affaires générales
    05 novembre 2014
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  • DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA RMBS

    Finances
    05 novembre 2014
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