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Les délibérations

  • EXPOSITION « ARTEXTURES» AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN

    Culture
    27 mars 2013
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS SPORTIFS

    Finances
    27 mars 2013
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  • MAINTIEN DE LA GARANTIE D'EMPRUNT ACCORDEE A L'OPH 05 DANS LE CADRE DE LA VENTE DES LOGEMENTS SOCIAUX DE LA « MAISON DU PAPE » A LEURS LO_25

    Finances
    27 mars 2013
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  • ELECTION DES ADJOINTS

    Elections
    30 janvier 2013
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  • COLLEGIALE - ETUDE SANITAIRE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
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  • PETITE ENFANCE : AVENANT AU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE LIANT LA CCB ET L'ENSEMBLE DES COMMUNES

    Intercommunalité
    30 janvier 2013
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  • CESSION DES PARCELLES COMMUNALES AR N° 3, ET AR N° 173 PARTIELLE, ENTRE LA COMMUNE ET LA SOCIETE ASSETS ARCHITECTURE (ZAC DURANCE)

    Urbanisme
    30 janvier 2013
    Lire la suite

  • COLLEGIALE - ETUDE SANITAIRE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
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  • MODALITES DE MISE EN OEUVRE DU PLAN DE DENEIGEMENT

    Ressources humaines
    30 janvier 2013
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  • PROJET PROREL - PLAN DE FINANCEMENT POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DE REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS ET CREATION D'UNE LIAISON ENTR_117

    Urbanisme
    30 janvier 2013
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  • INDEMNITES ELECTIVES

    Elections
    30 janvier 2013
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  • FORTIFICATIONS DE LA VILLE - REDANS CHAMP DE MARS TRAVAUX - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
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