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Les délibérations

  • DL20260204_034 - RH - Tableau des emplois créations et modifications de postes

    Ressources humaines
    11 février 2026
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  • DL20260204_033 - RH - Élections professionnelles 2026

    Ressources humaines
    11 février 2026
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  • DL20260204_032 - RH - Service commun Accueil courrier et moyens généraux Avenant n°2

    Ressources humaines
    11 février 2026
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  • DL20260204_031 - SPORTS - SAE Gymnase Chancel mise à disposition au profit du CAF

    Sport
    11 février 2026
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  • DL20260204_030 - SPORTS - Centre aquatique convention d'occupation cours de natation à titre privé

    Sport
    11 février 2026
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  • DL20260204_029 - URBA - Acquisition de parcelle Jardins de Sainte Catherine

    Urbanisme
    11 février 2026
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  • DL20260204_028 - ENVIRONNEMENT - Forêt Renouvellement de l'engagement de la Ville de Briançon à PEFC Territoires PACA

    Environnement
    11 février 2026
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  • DL20260204_027 - ST - Mutualisation de matériels roulants

    Services techniques
    11 février 2026
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  • DL20260204_026 - PATRIMOINE - Ville et Pays d'Art et d'Histoire programmation 2026 & demande de subventions

    Patrimoine
    11 février 2026
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  • DL20260204_025 - PATRIMOINE - Orgue de la Collégiale Convention d'utilisation à des fins non cultuelles

    Patrimoine
    11 février 2026
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  • DL20260204_024 - B&C - Mise à disposition de locaux - CCB Maison de la Justice et du Droit

    Baux et conventions
    11 février 2026
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  • DL20260204_023 - B&C - Mise à disposition de locaux CCAS

    Baux et conventions
    11 février 2026
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