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Les délibérations

  • AIDE A L'ORGANISATION DU MONDIAL DE L'ESCALADE DU 16 AU 21 JUILLET 2012

    Sports
    30 mai 2012
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  • COMPTOIR DE VENTE - TARIFS AUTORISATION

    Patrimoine
    30 mai 2012
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  • CENTRE DE MEDECINE SPORTIVE, DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL

    Sports
    30 mai 2012
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  • EXPOSITION AU VIEUX COLOMBIER DU 1 AU 25 NOVEMBRE 2012

    Patrimoine
    30 mai 2012
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  • MISE À DISPOSITION DU LOT N°107 SIS COPROPRIETE LE RELAIS DE LA GUISANE AU PROFIT DE L'OFFICE DE TOURISME DE BRIANÇON

    Baux et conventions
    30 mai 2012
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  • RECONDUCTION D'UN EMPLOI SOUS CONTRAT AIDE POUR LE POLE CULTURE

    Ressources humaines
    30 mai 2012
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  • TARIF DE LOCATION AU 01ER JUIN 2012 ET MISE A DISPOSITION DE DEUX GARAGES SIS RUE BERMOND-GONNET AU PROFIT DE LA MJC

    Baux et conventions
    30 mai 2012
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  • RENOUVELLEMENT ET CREATION DE CONTRATS D'ACCOMPAGNEMENT DANS L'EMPLOI POUR LES SERVICES TECHNIQUES

    Ressources humaines
    30 mai 2012
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  • MAIL PIETONNIER DES CROS

    Travaux
    20 avril 2012
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  • : MISE À DISPOSITION DU GRETA DE L'INSTALLATION DESAFFECTEE DU CHAMP DE MARS

    Baux et conventions
    20 avril 2012
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  • DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS

    Finances
    20 avril 2012
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    20 avril 2012
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