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DL20260930_107 - Cuisine centrale - prestation de service au profit de la CCB
Lire la suite05 octobre 2026
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DL20260930_105 - Stand de tir de la Plombalgine - Convention de mise à disposition au profit de la Gendarmerie
Lire la suite05 octobre 2026
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DL20260930_104 - Stand de tir de la Plombalgine - Convention de mise à disposition au profit de l'ONF
Lire la suite05 octobre 2026
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DL20260930_100 - mise à disposition de salles en période préélectorale
Lire la suite05 octobre 2026
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DL20260930_099 - Délégation de Service Public Briançon Biomasse Energie (BEE) - Rapport annuel du délégataire
Lire la suite05 octobre 2026
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DL20260930_098 - Délégation de Service Public EDSB - Rapport annuel du délégataire
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DL20260930_097 - Délégation de Service Public Eau SHD - Rapport annuel du délégataire
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DL20260930_096 - Délégation de Service Public Isère Aménagement - Rapport annuel du délégataire
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DL20260930_095 - Délégation de Service Public Casino Circus de Briançon - Rapport annuel du délégataire
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DL20260930_110 - Voie d'accès au Fort des trois têtes - autorisation de défrichement
Lire la suite05 octobre 2026