Les délibérations

  • RBEA : ENTRETIEN DES RESEAUX D'EAUX PLUVIALES, INVESTISSEMENTS ET REDEVANCE D'USAGE DU DOMAINE PUBLIC

    Finances
    21 janvier 2011
    Lire la suite
  • MISE A DISPOSITION DES BATIMENTS N° 004 ET 005 SIS QUARTIER BERWICK AU PROFIT DE LA CCB

    Divers
    21 janvier 2011
    Lire la suite
  • ACQUISITION DE LA PARCELLE AM 19 - CHEMIN DE LA TOUR

    Urbanisme
    21 janvier 2011
    Lire la suite
  • MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SIS ANCIENNE ECOLE DU PROREL AU PROFIT DE CLUBS ET/OU D'ASSOCIATIONS BRIANÇONNAIS

    Divers
    21 janvier 2011
    Lire la suite
  • CONVENTION DE SERVITUDE EDSB SUR LA PARCELLE AM 53 AUX ARTAILLAUDS

    Urbanisme
    21 janvier 2011
    Lire la suite
  • MISE A DISPOSITION D'UN LOGEMENT DE TYPE 3 SIS AU GROUPE SCOLAIRE DES ARTAILLAUDS AU PROFIT DE L'ASSOCIATION MERES ENFANTS PACA

    Divers
    21 janvier 2011
    Lire la suite
  • DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DU SCOT

    Délégation
    21 janvier 2011
    Lire la suite
  • REGLEMENT DES PRETS ET LOCATIONS DE MATERIEL POUR L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS

    Divers
    21 janvier 2011
    Lire la suite
  • MISE A DISPOSITION DE PARCELLE POUR JARDINS FAMILIAUX

    Développement durable
    21 janvier 2011
    Lire la suite
  • PLAN NEIGE – GRATUITE BUS

    Développement durable
    16 décembre 2010
    Lire la suite
  • INFORMATION AUX ELUS

    Divers
    16 décembre 2010
    Lire la suite
  • DEMANDE D'AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE : M.J.C.

    Finances
    16 décembre 2010
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page